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Termes
traités dans ce mémoire

La propriété intellectuelle
Français - anglais

Fiche complète du terme

marque figurative

Définition : Espèce de marque constituée par des lignes, des dessins, des couleurs, des emblèmes, timbres, cachets, vignettes ou lisérés et peut même comporter trois dimensions. (Gerard Cornu, Vocabulaire Juridique, Editions PUF, Association Henri Capitant, Paris, 2000, Pg. 541)



Langue : fr
Catégorie grammaticale : n.f.
Forme concurrente : marque emblématique
Domaine : Propriété Industrielle
Sous-domaine : Marque
Contexte : "La marque complexe est une espèce de marque qui combine une marque nominale et une marque figurative." (Gerard Cornu, Vocabulaire Juridique, Editions PUF, Association Henri Capitant, Paris, 2000)
Relations :
    Genre du terme : marque
    Isonyme : marque nominale ; marque complexe

Équivalent anglais : figurative mark ; pictorial mark

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