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La douane Français - anglais Nombre de termes : 80 Index thématique Index alphabétique : admission temporaire carnet A.T.A. certificat d'exportation certificat d'origine universel certificat de circulation certificat de conformité aux normes de qualité certificat de passage certificat phytosanitaire certificat sanitaire commissionnaire agréé en douane consignation déclaration de détail déclaration sommaire dédouanement dette douanière document administratif unique document commercial d'accompagnement document d'accompagnement administratif document simplifié d'accompagnement droit additionnel à l'octroi de mer droit additionnel agricole droit antidumping droit d'accise droit de douane entrepôt fiscal facture consulaire facture douanière francisation garantie globale garantie isolée licence licence d'importation et d'exportation manifeste manifeste d'entrée manifeste de sortie marchandise communautaire marchandise en retour marchandise soumise à réstrictions de circulation marchandise tierce mesure de politique commerciale mise à la consommation mise en libre pratique nomenclature combinée perfectionnement actif perfectionnement actif en rembours perfectionnement actif en suspension perfectionnement passif principal obligé procédure de déclaration simplifiée procédure de dédouanement à domicile procédure de dédouanement au bureau procédure de domiciliation unique produit compensateur receveur receveur régional régime d'exportation définitive régime d'importation définitive régime des retours régime douanier régime économique rembours tarif ad valorem tarif douanier tarif douanier commun tarif intégré des communautés tarif spécifique taxe parafiscale taxe sur la valeur ajoutée transfert rhénan transformation sous douane transit transit commun transit communautaire transit communautaire externe transit communautaire interne transit international routier transport aérien transport fluvial transport maritime transport routier Requêtes Recherche sur les termes en anglais Recherche par catégorie grammaticale : Nom masculin (53) Nom féminin (28)           Recherche par domaine : douane           Recherche par sous-domaine : dédouanement document douanier droit de douane personnel de douane régime douanier type de marchandise type de transport           Recherche dans la définition et les contextes :           Retour à la page précédente.