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La propriété intellectuelle Français - anglais Fiche complète du terme droit exclusif Définition : Droit dont la jouissance est réservée au seul titulaire. (Danielle Fortune) Langue : fr Catégorie grammaticale : n.m. Domaine : Propriété Intellectuelle Sous-domaine : Droit d'auteur Contexte : ''La paternité d'une œuvre entraîne un droit exclusif.'' (Jocelyn Garrin, Lille, le 19 juin 2002) Relations : Équivalent anglais : exclusive right Retour à la page précédente.