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Termes
traités dans ce mémoire

La douane
Français - anglais

Fiche complète du terme

admission temporaire

Définition : régime douanier qui permet d'importer temporairement, en exonération totale ou partielle des droits de douane et de taxes, des marchandises déstinées à être réexportées. (www.douane.gouv.fr)



Langue : fr
Catégorie grammaticale : n.f.
Domaine : douane
Sous-domaine : régime douanier
Contexte : "en fin d'admission temporaire les marchandises doivent être réexporter avant l'expiration du délai de séjour autorisé." (www.douane.gouv.nc)
Note technique : l'intérêt de ce régime est qu'il permet l'importation en exonération partielle ou totale de droits et taxes.
Relations :
    Genre du terme : régime économique
    Isonyme : régime d'entreposage /régime suspensif de transit / régime définitif.

Équivalent anglais : temporary entry / temporary admission

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