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La propriété intellectuelle Français - anglais Fiche complète du terme droit d'auteur Définition : Droit de propriété incorporelle dont jouit l'auteur d'une œuvre de l'esprit sur cette œuvre, du seul fait de sa création. (Litec, Code de la Propriété Intellectuelle, 2001, pg.) Langue : fr Catégorie grammaticale : n.f. Domaine : Propriété Intellectuelle Sous-domaine : Droit d'auteur Contexte : "C'est la protection d'une œuvre, création empreinte de la personnalité de l'auteur, qui est au cœur du droit d'auteur." (Yves Marcellin, Le Droit Français de la Propriete Intellectuelle, CEDAT, Paris, 1999.) Note technique : Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d'ordre patrimonial, qui sont déterminés par les livres 1er et III du Code de la Propriété Intellectuelle. Relations : Équivalent anglais : copyright Retour à la page précédente.