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Termes
traités dans ce mémoire

La propriété intellectuelle
Français - anglais

Fiche complète du terme

marque

Définition : Espèce de signe distinctif qui est apposé sur des produits ou qui accompagne certains services afin de les distinguer de produits ou de services émanant d'entreprises concurrentes. (Gerard Cornu, Vocabulaire juridique, Editions PUF, Association Henri Capitant, Paris, 2000)



Langue : fr
Catégorie grammaticale : n.f.
Domaine : propriété industrielle
Sous-domaine : signe distinctif
Contexte : "Les principaux signes distinctifs sont la marque, le nom commercial et l'enseigne." (Gerard Cornu, Vocabulaire juridique, Editions PUF, Association Henri Capitant, Paris, 2000)
Relations :
    Espèce ou type : marque de fabrique ; marque de commerce ; marque figurative ou emblématique ; marque nominale ; marque de service

Équivalent anglais : trade mark ; brand name

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