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Termes
traités dans ce mémoire

La propriété intellectuelle
Français - anglais

Fiche complète du terme

originalité

Définition : Critère de protection d'une œuvre de l'esprit selon lequel elle doit être le résultat d'une création et porter la marque de la personnalité de son auteur. (Gerard Cornu, Vocabulaire juridique, Editions PUF, Association Henri Capitant, Paris, 2000)



Langue : fr
Catégorie grammaticale : n.f.
Domaine : Propriété intellectuelle
Sous-domaine : Droit d'auteur
Contexte : ''L'exigence d'une activité créative peut se déduire aussi de celle originalité. Elle conduit traditionnellement a écarter du champ d'application du droit d'auteur la mise en œuvre d'un simple savoir-faire ou d'un processus entièrement automatise.'' (Andre Lucas, Droit d'auteur et numerique, Litec, Paris, 1998.)
Note juridique : Dans les pays de''copyright'', originalité s'entend d'abord et avant tout de l'absence de copie. Dans les pays de droit d'auteur continental, originalité est définie comme la marque de la personnalité de l'auteur.
Relations :

Équivalent anglais : originality

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