Terminalf page d'accueil Les mémoires de terminologie Présentation des mémoires de terminologie Visite guidée de la fiche de terminologie Page d'accueil du mémoire Termes traités dans ce mémoire

La propriété intellectuelle Français - anglais Fiche complète du terme œuvre simple Définition : Catégorie d'œuvres qui sont le résultat de l'activité créatrice d'une seule personne. (Grands principes du Droit d'auteur et des Claude Colombet, Droits Voisins dans le Monde, Approche de droit compare, Unesco, Litec, 1992) Langue : fr Catégorie grammaticale : n.f. Domaine : Propriété Intellectuelle Sous-domaine : Droit d'auteur Contexte : ''Dans le cadre de l'entreprise, les œuvres réalisées peuvent être simples ou complexes.'' (Jocelyn Garrin, Lille, le 19 juin 2002) Note technique : Ces créations se rattachent, dans tous les pays du monde, a l'un des trois grands genres de l'œuvre de l'esprit : les œuvres littéraires, les œuvres musicales, les œuvres d'art plastique. Relations : Équivalent anglais : simple work Retour à la page précédente.