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Termes
traités dans ce mémoire

La propriété intellectuelle
Français - anglais

Fiche complète du terme

Å“uvre complexe

Définition : Catégorie d'Å“uvre regroupant les Å“uvres composites, les Å“uvres de collaboration et les Å“uvres collectives. (Grands principes du Droit d'auteur et des Claude Colombet, Droits Voisins dans le Monde, Approche de droit compare, Unesco, Litec, 1992)



Langue : fr
Catégorie grammaticale : n.f.
Domaine : Propriété Intellectuelle
Sous-domaine : Droit d'auteur
Contexte : ''Dans le cadre de l'entreprise, les œuvres réalisées peuvent être simples ou complexes.'' (Jocelyn Garrin, Lille, le 19 juin 2002)
Relations :
    Espèce ou type : Å“uvres composites ; Å“uvres de collaboration ; Å“uvres collectives

Équivalent anglais : complex work

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