Terminalf page d'accueil Les mémoires de terminologie Présentation des mémoires de terminologie Visite guidée de la fiche de terminologie Page d'accueil du mémoire Termes traités dans ce mémoire

La propriété intellectuelle Français - anglais Fiche complète du terme œuvre complexe Définition : Catégorie d'œuvre regroupant les œuvres composites, les œuvres de collaboration et les œuvres collectives. (Grands principes du Droit d'auteur et des Claude Colombet, Droits Voisins dans le Monde, Approche de droit compare, Unesco, Litec, 1992) Langue : fr Catégorie grammaticale : n.f. Domaine : Propriété Intellectuelle Sous-domaine : Droit d'auteur Contexte : ''Dans le cadre de l'entreprise, les œuvres réalisées peuvent être simples ou complexes.'' (Jocelyn Garrin, Lille, le 19 juin 2002) Relations :     Espèce ou type : œuvres composites ; œuvres de collaboration ; œuvres collectives Équivalent anglais : complex work Retour à la page précédente.