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La propriété intellectuelle Français - anglais Fiche complète du terme œuvre composite Définition : Espèce d'œuvre complexe, dans laquelle une œuvre préexistante est incorporée a une œuvre nouvelle sans la collaboration de l'auteur de la première œuvre. (Grands principes du Droit d'auteur et des Claude Colombet, Droits Voisins dans le Monde, Approche de droit compare, Unesco, Litec, 1992) Langue : fr Catégorie grammaticale : n.f. Domaine : Propriété Intellectuelle Sous-domaine : Droit d'auteur Contexte : "Les œuvres complexes représentent une catégorie d'œuvres regroupant les œuvres composites, les œuvres de collaboration et les œuvres collectives." (Jocelyn Garrin, Lille, le 19 juin 2002) Note technique : En droit français, la notion s'applique aux adaptations, aux traductions, aux recueils et anthologies, dans le genre littéraire, aux arrangements, dans le genre musical, et aux transformations, dans le genre des arts plastiques. Note juridique : Ce concept est défini dans la loi française du 11 mai 1957 (article 9, alinéa 2). L'article 12 de la même loi ajoute que cette œuvre ''est la propriété de l'auteur qui l'a réalisée, sous réserve des droits de l'auteur de l'œuvre préexistante.'' Relations :     Genre du terme : œuvre complexe     Isonyme : œuvres de collaboration ; œuvres collectives Équivalent anglais : composite work Retour à la page précédente.