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La propriété intellectuelle Français - anglais Fiche complète du terme œuvre de collaboration Définition : Espèce d'œuvre complexe a la création de laquelle ont concouru plusieurs personnes physiques qui sont liées l'une a l'autre à une communauté de destination et d'inspiration. (Grands principes du Droit d'auteur et des Claude Colombet, Droits Voisins dans le Monde, Approche de droit compare, Unesco, Litec, 1992) Langue : fr Catégorie grammaticale : n.f. Domaine : Propriété Intellectuelle Sous-domaine : Droit d'auteur Contexte : ''Un certain nombre de règles concernant ce type d'œuvre sont universelles, principalement celle selon laquelle l'œuvre de collaboration est la propriété commune des coauteurs, d'ou l'exercice en commun de leurs droits.'' (Grands principes du Droit d'auteur et des Claude Colombet, Droits Voisins dans le Monde, Approche de droit compare, Unesco, Litec, 1992) Note juridique : L'unanimité est donc en principe nécessaire pour l'attribution des autorisations d'utilisation. Il est quasi universellement admis qu'en cas de désaccord - défaut d'unanimité ou de majorité - le tribunal civil sera appelé a statuer. Relations :     Genre du terme : œuvre complexe     Isonyme : œuvre composite ; œuvre collective Équivalent anglais : collaborative work ; joint work Retour à la page précédente.