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La propriété intellectuelle Français - anglais Fiche complète du terme œuvre collective Définition : Espèce d'œuvre complexe dans laquelle une personne, physique ou morale, a pris l'initiative de la création, de la réalisation et de la diffusion d'œuvres supposant, par hypothèse, l'intervention d'un grand nombre d'auteurs. (Grands principes du Droit d'auteur et des Claude Colombet, Droits Voisins dans le Monde, Approche de droit compare, Unesco, Litec, 1992) Langue : fr Catégorie grammaticale : n.f. Domaine : Propriété Intellectuelle Sous-domaine : Droit d'auteur Contexte : ''Les œuvres complexes représentent une catégorie d'œuvres regroupant les œuvres composites, les œuvres de collaboration et les œuvres collectives.'' (Jocelyn Garrin, Lille, le 19 juin 2002) Note technique : Etant donne que les apports de chaque auteur se sont fondus dans l'ensemble, il devient impossible d'accorder des droits distincts a chacun sur l'ensemble réalisé. Le droit d'auteur doit donc être accorde a la personne qui est a l'origine de l'œuvre. Relations :     Genre du terme : œuvre complexe     Isonyme : œuvre composite ; œuvre de collaboration Équivalent anglais : collective work Retour à la page précédente.