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La propriété intellectuelle Français - anglais Fiche complète du terme Å“uvre collective Définition : Espèce d'Å“uvre complexe dans laquelle une personne, physique ou morale, a pris l'initiative de la création, de la réalisation et de la diffusion d'Å“uvres supposant, par hypothèse, l'intervention d'un grand nombre d'auteurs. (Grands principes du Droit d'auteur et des Claude Colombet, Droits Voisins dans le Monde, Approche de droit compare, Unesco, Litec, 1992) Langue : fr Catégorie grammaticale : n.f. Domaine : Propriété Intellectuelle Sous-domaine : Droit d'auteur Contexte : ''Les Å“uvres complexes représentent une catégorie d'Å“uvres regroupant les Å“uvres composites, les Å“uvres de collaboration et les Å“uvres collectives.'' (Jocelyn Garrin, Lille, le 19 juin 2002) Note technique : Etant donne que les apports de chaque auteur se sont fondus dans l'ensemble, il devient impossible d'accorder des droits distincts a chacun sur l'ensemble réalisé. Le droit d'auteur doit donc être accorde a la personne qui est a l'origine de l'Å“uvre. Relations :     Genre du terme : Å“uvre complexe     Isonyme : Å“uvre composite ; Å“uvre de collaboration Équivalent anglais : collective work Retour à la page précédente.