Terminalf page d'accueil Les mémoires de terminologie Présentation des mémoires de terminologie Visite guidée de la fiche de terminologie Page d'accueil du mémoire Termes traités dans ce mémoire

La propriété intellectuelle Français - anglais Fiche complète du terme œuvre de l'esprit Définition : Création de l'esprit empreinte originalité qui, comme telle, donne prise aux droits d'auteur. (Gerard Cornu, Vocabulaire Juridique, Editions PUF, Association Henri Capitant, Paris, 2000) Langue : fr Catégorie grammaticale : n.f. Domaine : Propriété Intellectuelle Sous-domaine : Droit d'auteur Contexte : "La diffusion par les réseaux d'œuvres de l'esprit telles que des compositions musicales, des œuvres graphiques, des programmes d'ordinateur, banque de données constituera probablement un des objets principaux du commerce électronique." (Olivier Iteanu, Internet et le Droit, Aspects juridiques du commerce électronique, Eyrolles, Paris, 1996) Relations :     Coparties : œuvre artistique ; cinématographique ; littéraire ; photographique Équivalent anglais : intellectual work Retour à la page précédente.