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Termes
traités dans ce mémoire

La propriété intellectuelle
Français - anglais

Fiche complète du terme

marque nominale

Définition : Espèce de marque constituée par des mots, lettres ou chiffres (nom patronymique, nom géographique, terme de fantaisie, devise, slogan). (Gerard Cornu, Vocabulaire Juridique, Editions PUF, Association Henri Capitant, Paris, 2000)



Langue : fr
Catégorie grammaticale : n.f.
Domaine : Propriété Industrielle
Sous-domaine : Marque
Contexte : "La marque complexe est une espèce de marque qui combine une marque nominale et une marque figurative." (Gerard Cornu, Vocabulaire Juridique, Editions PUF, Association Henri Capitant, Paris, 2000)
Relations :
    Genre du terme : marque
    Isonyme : marque figurative ; marque complexe

Équivalent anglais :

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