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Termes
traités dans ce mémoire

La douane
Français - anglais

Fiche complète du terme

produit compensateur

Définition : produit résultant de l'ouvraison effectuée sous la procédure de perfectionnement actif ou passif (www.ec.europa.eu/taxation-customs/)



Langue : fr
Catégorie grammaticale : n.m.
Famille dérivationnelle : produire
Domaine : douane
Sous-domaine : type de marchandise
Contexte : "(…)puis de réimporter les produits compensateurs en exonération totale ou partielle des droits et taxes exigibles" (BELLOTI.J, Transport international des marchandises.[La douane], Paris : Vuibert, 2002, 72p)
Note technique : il y a deux types de produits compensateurs / principaux et secondaires
Relations :
    Genre du terme : type de marchandise
    Isonyme : marchandise communautaire/ marchandise tierce
    Autres liens : voir "perfectionnement actif et passif"

Équivalent anglais : compensating product

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