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La douane
Français - anglaisFiche complète du terme
transit communautaire
Définition : régime douanier permettant à des marchandises de circuler d'un point à un autre à l'intérieur de la communauté (www.ec.europa.eu/taxation-customs/)
Langue : fr
Catégorie grammaticale : n.m.
Famille dérivationnelle : transiter / transition / transitoire
Domaine : douane
Sous-domaine : régime douanier
Contexte : "Les opérations de transit communautaire se font sous couvert de document T1, T2 ou T2F, en utilisant les exemplaires 1, 4 et 5 du ducument administratif unique (DAU)" (www. Douane.gouv.fr (Le transit et le transport international routier))
Relations :
Genre du terme : transit
Espèce ou type : transit communautaire interne / transit communautaire externe
Isonyme : transit commun / transfert rhénan
Équivalent anglais : community transit
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