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La douane Français - anglais Fiche complète du terme marchandise en retour Définition : marchandise communautaire qui après avoir été exportée hors du territoire douanier de la communauté y est réintroduite et mise en libre pratique, dans un délai de trois ans, en éxonération des droits à l'importation (www.douan.gouv.fr) Langue : fr Catégorie grammaticale : n.f. Domaine : douane Sous-domaine : type de marchandise Contexte : "la présente décision administrative est une refonte des dispositions relatives au régime des marchandises en retour à l'attention des usagers et des sevices douaniers" (www.aneefel.com ( Bulletin officiel des douanes: BOD n° 6692 )) Relations :     Genre du terme : type de marchandise     Isonyme : marchandise tierce/ marchandise soumise à réstrictions de circulation     Autres liens : voir "marchandise communautaire / mise en libre pratique" Équivalent anglais : returned goods Retour à la page précédente.