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La douane
Français - anglais Fiche complète du terme droit de douane
Définition : impôt qui frappe les marchandises à l'entrée ou à la sortie du territoire douanier
(www.douane.gouv.fr)
Langue : fr Catégorie grammaticale : n.m. Domaine : douane Sous-domaine : droit de douane Contexte : "en effet, les droits de douane, généralement calculée ad valorem, varient en fonction des tarifs douaniers et des accords préférentiels qui ont été pris avec certains pays" (BELLOTI.J, Transport international des marchandises. [La douane], Paris : Vuibert, 2002, 61p) Note technique : il existe des droit ad valorem (taxation qui consiste à calculer une imposition en appliquant un pourcentage selon la valeur de la marchandise) et des droits spécifiques (droits dont l'assiette est la qualité de marchandise:poids, volume; nombre) Relations : Espèce ou type : droit d'accise/ taxe parafiscale/dette douanière… Autres liens : voir tarif douanier
Équivalent anglais :
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