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Termes
traités dans ce mémoire
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La propriété intellectuelle
Français,anglais
Danielle Fortune
Maitrise LEA - 2002 / 2003 - Paris III
Responsable : Loïc Depecker
Sommaire
Remerciements
Introduction
Termes traités dans ce mémoire
Bibliographie
Remerciements
Je tiens à remercier très sincèrement Mr. Jocelyn Garrin, mon valideur-spécialiste, dont la patience et l'enthousiasme pour ce mémoire ont été une source précieuse de motivation et d'encouragement. Je souhaite exprimer ma reconnaissance envers Mr. Gatien Vetchenou également, pour avoir pris le temps de relire ce mémoire. Enfin, je tiens à exprimer ma reconnaissance la plus sincère envers Mme. Maria Bussolo-Pons et son mari, Skander pour m'avoir si volontiers prêté leur ordinateur et donné de leur temps pour travailler sur la mise en page et la rédaction de ce mémoire.
INTRODUCTION
INTRODUCTION GÉNÉRALE
Lorsque j'ai su qu'il fallait choisir un domaine technique pour rédiger mon mémoire de terminologie, j'ai tout de suite pensé au domaine juridique, ayant comme projet professionnel de me spécialiser dans la traduction juridique.
Dans le présent glossaire, j'ai essayé de présenter les principaux termes liés au domaine de la propriété intellectuelle. Comme tout sujet juridique, il s'agit en effet d'un secteur vaste et parfois compliqué, riche en notions techniques de compréhension difficile pour les non-initiés. Etant donné la complexité du domaine, j'ai été amenée à faire certains choix quant aux secteurs couverts, ce qui explique le caractère non exhaustif de ce travail.
En effet, la propriété intellectuelle est essentiellement composée de deux branches : d'une part, des droits d'auteur et d'autre part, de la propriété industrielle. Chacune de ces branches peut ensuite être divisée en sous-catégories. De manière générale, on retrouve notamment les droits protégés, les objets de ces droits et les bénéficiaires. Le glossaire présente également plusieurs termes ou notions liés à ces trois catégories même s'ils ne constituent pas systématiquement des sous-catégories à part entière. Tel est le cas de termes comme "originalité" lié à la catégorie des œuvres de l'esprit, ou "nouveauté" lié à la protection des dessins et modèles, ou encore "principe de l'unité de l'art" utilisé dans la Jurisprudence pour définir la protection des dessins et modèles.
Apparaissent également dans le glossaire les désignations de certaines atteintes à la propriété intellectuelle, l'auteur estimant que ces termes apportent un équilibre face à ceux concernant la protection de la propriété intellectuelle. C'est le cas des termes tels que ‘contrefaçon' et ‘marque d'appel'. Les principaux accords régissant la matière figurent aussi dans le glossaire, puisqu'ils constituent des paramètres clés de tout domaine juridique. Le droit, tout comme les langues, est un domaine vivant, doté d'une dynamique incontournable et dont témoignent les modifications, additions et suppressions de textes juridiques. En outre, le champ d'application d'une loi varie selon les pays et, au sein d'un même pays, de région en région. L'auteur a essayé de souligner ces différences, lorsqu'il était possible, dans les notes techniques figurant dans chaque fiche terminologique. En outre, des cas de figure constituant des exceptions en matière juridique ou bien des précisions complémentaires aux définitions se trouvent dans la rubrique "note juridique" des fiches.
INTRODUCTION MÉTHODOLOGIQUE
L'élaboration de ce mémoire de terminologie a exigé des recherches extensives et un travail de longue haleine. Au début, étant donné que j'étais complètement néophyte dans la matière, j'ai voulu commencer par me familiariser avec le domaine en lisant divers ouvrages spécialisés. En effet, j'ai été parfois amenée à lire des sections du Code de la Propriété Intellectuelle lorsque je voulais avoir des précisions sur des notions dont l'explication était insuffisamment claire dans les ouvrages consultés. Les ouvrages consultés proviennent de sources différentes. J'ai d'abord cherché dans les bibliothèques universitaires et nationales, et notamment la Bibliothèque Nationale de France et la Bibliothèque François Mittérand à Beaubourg. Ensuite, je suis allée sur Internet pour trouver des adresses d'organismes ou d'associations susceptibles de me fournir des informations complémentaires. L'Institut de recherche en Propriété Intellectuelle à Paris a été une source d'informations importante. La troisième source de renseignements pour l'élaboration de ce mémoire est mon valideur et spécialiste dans le domaine, Mr. Jocelyn Garrin. Les conseils et les renseignements qu'il m'a fournis ont été d'une aide précieuse.
Au fur et à mesure de mes recherches, je notais les termes rencontrés les plus fréquemment, estimant que ces termes constituaient des notions clés du domaine devant obligatoirement figurer dans le glossaire. Très souvent, des termes juridiques généraux tels que "contrat" , "objet du contrat", "cession " et "droit au titre" ont été rencontrés, mais ces termes ne font pas exclusivement partie de la propriété intellectuelle. Il fallait donc choisir avec prudence les termes à retenir pour le glossaire et pour ce faire, je me suis basée sur un critère de compréhension. Si un terme juridique me semblait indispensable pour faciliter l'exploitation et la compréhension d'autres termes plus spécifiques à la propriété intellectuelle, j'ai décidé de l'inclure dans le glossaire. Ces termes constituent en effet des notions de base dont l'exclusion aurait considérablement appauvri le glossaire. Il s'agit de termes tels que "droit moral" et "droit patrimonial" ou encore "titulaire de droits".
J'ai choisi de viser un lectorat de non-initiés ou d'étudiants en début de formation juridique qui cherchent des explications aux concepts fondamentaux associés à la propriété intellectuelle. En vue de cet objectif, j'ai essayé de donner une vision d'ensemble du domaine en sélectionnant des termes généraux. Il faut souligner qu'il existe plusieurs spécialisations de la propriété intellectuelle, spécialisations directement liées aux différents champs d'application de la discipline. Par exemple, les droits d'auteur relatifs à la publicité, aux nouvelles technologies et à l'édition pour ne citer que les spécialisations les plus connues.
J'ai traité le thème de la propriété intellectuelle sous l'angle des deux grandes branches dont elle est composée : les droits d'auteur et la propriété industrielle. Le découpage de ces deux catégories est illustré sous forme d'arborescences.
A part les termes retenus en raison de la fréquence avec laquelle je les ai rencontrés lors de mes recherches, le glossaire contient beaucoup de termes retenus sur la base de l'axe paradigmatique. Les désignations "œuvre simple" , "œuvre complexe" et "œuvre collective" illustrent cette idée. D'autres termes ont été retenus car ils faisaient partie d'une relation associative particulière, telles que les relations séquentielles. C'était notamment le cas des termes "dépôt" et "enregistrement" qui constituent en effet deux étapes précédant l'octroi d'un brevet d'invention.
BIBLIOGRAPHIE
L'élaboration de ce mémoire de terminologie a exigé des recherches extensives et un travail de longue haleine. Au début, étant donné que j'étais complètement néophyte dans la matière, j'ai voulu commencer par me familiariser avec le domaine en lisant divers ouvrages spécialisés. En effet, j'ai été parfois amenée à lire des sections du Code de la Propriété Intellectuelle lorsque je voulais avoir des précisions sur des notions dont l'explication était insuffisamment claire dans les ouvrages consultés. Les ouvrages consultés proviennent de sources différentes. J'ai d'abord cherché dans les bibliothèques universitaires et nationales, et notamment la Bibliothèque Nationale de France et la Bibliothèque François Mittérand à Beaubourg. Ensuite, je suis allée sur Internet pour trouver des adresses d'organismes ou d'associations susceptibles de me fournir des informations complémentaires. L'Institut de recherche en Propriété Intellectuelle à Paris a été une source d'informations importante. La troisième source de renseignements pour l'élaboration de ce mémoire est mon valideur et spécialiste dans le domaine, Mr. Jocelyn Garrin. Les conseils et les renseignements qu'il m'a fournis ont été d'une aide précieuse.
Au fur et à mesure de mes recherches, je notais les termes rencontrés les plus fréquemment, estimant que ces termes constituaient des notions clés du domaine devant obligatoirement figurer dans le glossaire. Très souvent, des termes juridiques généraux tels que "contrat" , "objet du contrat", "cession " et "droit au titre" ont été rencontrés, mais ces termes ne font pas exclusivement partie de la propriété intellectuelle. Il fallait donc choisir avec prudence les termes à retenir pour le glossaire et pour ce faire, je me suis basée sur un critère de compréhension. Si un terme juridique me semblait indispensable pour faciliter l'exploitation et la compréhension d'autres termes plus spécifiques à la propriété intellectuelle, j'ai décidé de l'inclure dans le glossaire. Ces termes constituent en effet des notions de base dont l'exclusion aurait considérablement appauvri le glossaire. Il s'agit de termes tels que "droit moral" et "droit patrimonial" ou encore "titulaire de droits".
J'ai choisi de viser un lectorat de non-initiés ou d'étudiants en début de formation juridique qui cherchent des explications aux concepts fondamentaux associés à la propriété intellectuelle. En vue de cet objectif, j'ai essayé de donner une vision d'ensemble du domaine en sélectionnant des termes généraux. Il faut souligner qu'il existe plusieurs spécialisations de la propriété intellectuelle, spécialisations directement liées aux différents champs d'application de la discipline. Par exemple, les droits d'auteur relatifs à la publicité, aux nouvelles technologies et à l'édition pour ne citer que les spécialisations les plus connues.
J'ai traité le thème de la propriété intellectuelle sous l'angle des deux grandes branches dont elle est composée : les droits d'auteur et la propriété industrielle. Le découpage de ces deux catégories est illustré sous forme d'arborescences.
A part les termes retenus en raison de la fréquence avec laquelle je les ai rencontrés lors de mes recherches, le glossaire contient beaucoup de termes retenus sur la base de l'axe paradigmatique. Les désignations "œuvre simple" , "œuvre complexe" et "œuvre collective" illustrent cette idée. D'autres termes ont été retenus car ils faisaient partie d'une relation associative particulière, telles que les relations séquentielles. C'était notamment le cas des termes "dépôt" et "enregistrement" qui constituent en effet deux étapes précédant l'octroi d'un brevet d'invention.
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